Projets de statuts pour le Comité Départemental
Proposition du 22 septembre 2010
Les statuts ci-dessous seront proposés pour adoption lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire qui aura lieu le jeudi 4 novembre 2010.
Les principaux changements apportés aux statuts actuels sont les suivants :
- Le Comité Directeur sera renouvelé par moitié tous les ans (article 13), contre un renouvellement global tous les quatre ans actuellement.
- Le Comité Directeur pourra démettre un de ses membre après plusieurs absences non justifiées (article 14).
- Il sera impossible pour un membre du Bureau d'être salarié du Comité Départemental (article 17).
- Le rôle des Commissions est précisé (article 20).
- Le document a été complètement ré-organisé pour une meilleure lisibilité.
Tous les licenciés du département sont invités à laisser leurs remarques ci-dessous.
Pascal Aubry et Dominique Ruhlmann.